Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEAN-PAUL SOUSA

Numéro de dépôt :
3205874
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
Marque en couleurs, figurative de JEAN-PAUL SOUSA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 2003 par JEAN-PAUL SOUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est JEAN-PAUL SOUSA domicilié(e) 8, RUE DE HANOVRE,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL SOUSA domicilié(e) 8, RUE DE HANOVRE,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205874.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2013.

JEAN-PAUL SOUSA a également déposé les autres marques suivantes : Jipette Family


JEAN-PAUL SOUSA - 8, RUE DE HANOVRE,75002 PARIS - 75002 - France


JEAN-PAUL SOUSA - 8, RUE DE HANOVRE,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Service de dessinateur en arts graphiques Vêtements - Chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

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