Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDS The FRENCH TOUCH Luxury Fragrance FRANCE
Monsieur Jean-Paul Son-Masip

Numéro de dépôt :
4476979
Date de dépôt :
20/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2028
CDS The FRENCH TOUCH Luxury Fragrance FRANCE de Jean-Paul Son-Masip

Présentation de la marque CDS The FRENCH TOUCH Luxury Fragrance FRANCE

Déposée par voie électronique le 20 août 2018 par monsieur Jean-Paul Son-Masip auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDS The FRENCH TOUCH Luxury Fragrance FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Paul Son-Masip domicilié(e) 19 Rue de l'orme du Bouin - 77370 - Rampillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Son-Masip domicilié(e) 19 Rue de l'orme du Bouin - 77370 - Rampillon - France.

La marque CDS The FRENCH TOUCH Luxury Fragrance FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDS The FRENCH TOUCH Luxury Fragrance FRANCE arrivera à expiration en date du 20 août 2028.


Monsieur Jean-Paul Son-Masip - 19 Rue de l'orme du Bouin - 77370 - Rampillon - France


Monsieur Eric Son-Masip - 19 Rue de l'orme du Bouin - 77370 - Rampillon - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Eau de parfum; Eaux de parfum; Eaux de toilette parfumées; Parfums à usage personnel; Parfums d'ambiance sous forme de sprays; Parfums domestiques; Savons; Savons à raser; Savons parfumés; Savons pour la douche; Savons pour la toilette; Savons pour le visage; Savons pour soin corporel; Sels de bain parfumés; Sprays parfumés pour intérieurs; parfums ; tous ces produits sont de fabrication Française ;

Bougies parfumées ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Brûle-parfums; Diffuseurs de parfum [récipients]; Flacons de parfum; Pulvérisateurs de parfum ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.