RESEAU T.E.E. TRANS EUROPE ENTREPRISE
Présentation de la marque RESEAU T.E.E. TRANS EUROPE ENTREPRISE
Déposée le 13 octobre 1993 par monsieur Jean-Paul SOLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU T.E.E. TRANS EUROPE ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESEAU T.E.E. TRANS EUROPE ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487974.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU T.E.E. TRANS EUROPE ENTREPRISE est expirée depuis le 13 octobre 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48