Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HIS
Numéro de dépôt :
1107073
Date de dépôt :
18/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HIS
Déposée le 18 septembre 1979 par Jean-Paul SEROR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HIS est expirée depuis le 18 septembre 1989.
Jean-Paul SEROR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014