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Marques déposées par JEAN-PAUL SERANT
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France Bois Habitat
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Bois Habitat
JEAN-PAUL SERANT

Numéro de dépôt :
3633409
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/03/2019
France Bois Habitat de JEAN-PAUL SERANT

Présentation de la marque France Bois Habitat

Déposée le 2 mars 2009 par JEAN-PAUL SERANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « France Bois Habitat »

Le déposant est JEAN-PAUL SERANT domicilié(e) 9 RUE DU VERGER,72270 VILAINES SOUS MALICORNE - 72270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL SERANT domicilié(e) 9 RUE DU VERGER,72270 VILAINES SOUS MALICORNE - 72270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Bois Habitat est expirée depuis le 2 mars 2019.

JEAN-PAUL SERANT a également déposé les autres marques suivantes : LA CLINIC DE L'HABITAT


JEAN-PAUL SERANT - 9 RUE DU VERGER,72270 VILAINES SOUS MALICORNE - 72270 - France


JEAN-PAUL SERANT - 9 RUE DU VERGER,72270 VILAINES SOUS MALICORNE - 72270 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.