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Marques déposées par Jean-Paul Sentrie
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Les Palmes d'ORTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Palmes d'ORTEM
Jean-Paul Sentrie

Numéro de dépôt :
3531803
Date de dépôt :
18/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/10/2017
Les Palmes d\'ORTEM de Jean-Paul Sentrie

Présentation de la marque Les Palmes d'ORTEM

Déposée le 18 octobre 2007 par Jean-Paul Sentrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Les Palmes d'ORTEM »

Le déposant est Jean-Paul Sentrie domicilié(e) Résidence Amaryllis, Bt D2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul Sentrie domicilié(e) Résidence Amaryllis, Bt D2, 3, chemin des Gourguettes,06150 CANNES LA BOCCA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Palmes d'ORTEM est expirée depuis le 18 octobre 2017.


Jean-Paul Sentrie - Résidence Amaryllis, Bt D2 - France


Jean-Paul Sentrie - Résidence Amaryllis, Bt D2, 3, chemin des Gourguettes,06150 CANNES LA BOCCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Vins.