Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Imméance
JEAN PAUL SENECAILLE, Agissant pour le compte de la société “ MAZAUD MANAGEMENT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3833445
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
Imméance de JEAN PAUL SENECAILLE

Présentation de la marque Imméance

Déposée le 20 mai 2011 par JEAN PAUL SENECAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Imméance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est JEAN PAUL SENECAILLE, Agissant pour le compte de la société “ MAZAUD MANAGEMENT ” en cours de formation domicilié(e) 82 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PAUL SENECAILLE domicilié(e) 82 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France.

La marque Imméance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Imméance est expirée depuis le 20 mai 2021.

JEAN PAUL SENECAILLE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA HESTIA , Iméance , VIAGER EVOLUTION


JEAN PAUL SENECAILLE, Agissant pour le compte de la société “ MAZAUD MANAGEMENT ” en cours de formation - 82 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France


JEAN PAUL SENECAILLE - 82 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Supervision (direction) de travaux de construction.