Déposée le 10 juin 2005 par monsieur Jean-Paul SCHENATO et EARL DOMAINE LOUBIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE),
la marque française « DOMAINE LOUBIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Les déposants sont monsieur Jean-Paul SCHENATO - France et EARL DOMAINE LOUBIERES domicilié(e) Rue de la Tourette,11200 ESCALES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE LOUBIERES Mr Jean-Paul SCHENATO domicilié(e) Rue de la Tourette,11200 ESCALES - 11200 - France.
La marque DOMAINE LOUBIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LOUBIÈRES est expirée depuis le 10 juin 2015.
Mr Jean-Paul SCHENATO - France
EARL DOMAINE LOUBIERES - Rue de la Tourette,11200 ESCALES - 11200 - France - SIREN 4
EARL DOMAINE LOUBIERES Mr Jean-Paul SCHENATO - Rue de la Tourette,11200 ESCALES - 11200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Vins de pays, vins d'appellation d'origine. Diffusion de matériel publicitaire lié au vin. Services d'agriculture.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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