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Marques déposées par monsieur Jean Paul SBEGHEN
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Actif Informatique et Services - Actif I.S.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Actif Informatique et Services - Actif I.S.
Monsieur Jean Paul SBEGHEN

Numéro de dépôt :
4651737
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
Actif Informatique et Services - Actif I.S. de Jean Paul SBEGHEN

Présentation de la marque Actif Informatique et Services - Actif I.S.

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par monsieur Jean Paul SBEGHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Actif Informatique et Services - Actif I.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Jean Paul SBEGHEN domicilié(e) 7 avenue Gabriel Péri - 93800 - Epinay sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Paul SBEGHEN domicilié(e) 7 Avenue Gabriel Péri - 93800 - Epinay sur Seine - France.

La marque Actif Informatique et Services - Actif I.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actif Informatique et Services - Actif I.S. arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.


Monsieur Jean Paul SBEGHEN - 7 avenue Gabriel Péri - 93800 - Epinay sur Seine - France


Monsieur Jean Paul SBEGHEN - 7 Avenue Gabriel Péri - 93800 - Epinay sur Seine - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.