Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAILLOU - d'ARTHUS Appellation St Emilion Controlée
Monsieur Jean Paul SALVERT

Numéro de dépôt :
1276283
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/08/2003

Présentation de la marque CHATEAU CAILLOU - d'ARTHUS Appellation St Emilion Controlée

Déposée le 4 août 1983 par monsieur Jean Paul SALVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAILLOU - d'ARTHUS Appellation St Emilion Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Paul SALVERT domicilié(e) 33330 VIGNONET (dossier no 2021793) - France.

La marque CHATEAU CAILLOU - d'ARTHUS Appellation St Emilion Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAILLOU - d'ARTHUS Appellation St Emilion Controlée est expirée depuis le 4 août 2003.


Monsieur Jean Paul SALVERT - 33330 VIGNONET (dossier no 2021793) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1993 n°2021793 - Publication au BOPI 1993-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

VIN provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau Caillou-d'Arthus"