Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AREVIE
M. JEAN PAUL RUSCART

Numéro de dépôt :
4057524
Date de dépôt :
29/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2023
AREVIE de JEAN PAUL RUSCART

Présentation de la marque AREVIE

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2013 par monsieur JEAN PAUL RUSCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AREVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur JEAN PAUL RUSCART domicilié(e) 3 Bvd M. Sembat - 93200 - Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PAUL RUSCART domicilié(e) 3 Bvd M. Sembat - 93200 - St Denis - France.

La marque AREVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREVIE est expirée depuis le 29 décembre 2023.


M. JEAN PAUL RUSCART - 3 Bvd M. Sembat - 93200 - Saint Denis - France


M. JEAN PAUL RUSCART - 3 Bvd M. Sembat - 93200 - St Denis - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers.