Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANETE
Jean Paul Routens

Numéro de dépôt :
3646167
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PLANETE de Jean Paul Routens

Présentation de la marque PLANETE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2009 par Jean Paul Routens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANETE »

Le déposant est Jean Paul Routens domicilié(e) imm Asphodelles A Tavernolles 38320 BRIE ET ANGONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul Routens domicilié(e) imm Asphodelles A Tavernolles 38320 BRIE ET ANGONNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35

Jean Paul Routens a également déposé les autres marques suivantes : PRECIZ + , JPR , Preciz +


Jean Paul Routens - imm Asphodelles A Tavernolles 38320 BRIE ET ANGONNES - France


Jean Paul Routens - imm Asphodelles A Tavernolles 38320 BRIE ET ANGONNES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 26 novembre 2009 - Rejet total n°510741 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521073 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.