Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAVECIN ÉVOLUTIF
Numéro de dépôt :
1327193
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1995
Présentation de la marque CLAVECIN ÉVOLUTIF
Déposée le 12 février 1985 par Jean-Paul ROUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAVECIN ÉVOLUTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAVECIN ÉVOLUTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVECIN ÉVOLUTIF est expirée depuis le 12 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13