Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INTELLIGENT COMPANION
Jean-Paul ROQUES
Régis SENEGOU
Marcel LAURENT
Fabien NORDMANN

Numéro de dépôt :
3713008
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
INTELLIGENT COMPANION de Jean-Paul ROQUES

Présentation de la marque INTELLIGENT COMPANION

Déposée par voie électronique le 16 février 2010 par Jean-Paul ROQUES, Régis SENEGOU, Marcel LAURENT, Fabien NORDMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTELLIGENT COMPANION »

Les déposants sont Jean-Paul ROQUES domicilié(e) 8 rue de l'Etang - 78430 - LOUVECIENNES - France, Régis SENEGOU domicilié(e) 16 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France, Marcel LAURENT domicilié(e) 9 Avenue du Rond Point - 95160 - MONTMORENCY - France, Fabien NORDMANN domicilié(e) 45 Boulevard de la Saussaye - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis SENEGOU domicilié(e) 16 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Jean-Paul ROQUES - 8 rue de l'Etang - 78430 - LOUVECIENNES - France

Régis SENEGOU - 16 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France

Marcel LAURENT - 9 Avenue du Rond Point - 95160 - MONTMORENCY - France

Fabien NORDMANN - 45 Boulevard de la Saussaye - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Régis SENEGOU - 16 rue Erlanger - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548820 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle).