Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALL ACCESS EUROCKÉENNES
Jean-Paul ROLAND, Association Loi 1901 Territoire de Musiques

Numéro de dépôt :
4341933
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/02/2027
ALL ACCESS EUROCKÉENNES de Jean-Paul ROLAND

Présentation de la marque ALL ACCESS EUROCKÉENNES

Déposée le 23 février 2017 par l'association loi 1901 Jean-Paul ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALL ACCESS EUROCKÉENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Jean-Paul ROLAND domicilié(e) Techn'Hom 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - CRAVANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 730 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Territoire de Musiques domicilié(e) Techn'Hom 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - CRAVANCHE - France.

La marque ALL ACCESS EUROCKÉENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL ACCESS EUROCKÉENNES arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

Jean-Paul ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : ALL ACCESS


Jean-Paul ROLAND, Association Loi 1901 Territoire de Musiques - Techn'Hom 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - CRAVANCHE - France - SIREN 349730341


Association Territoire de Musiques - Techn'Hom 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - CRAVANCHE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Mise à disposition d'espace de repos, de soins pour des personnes en situation de handicap ; Organisation de divertissements, activités culturelles et animations permettant la sensibilisation et les échanges en matière de handicap ; Organisation et conduite de concerts permettant la sensibilisation en matière de handicap ; Service de divertissements et d'activités ludiques permettant la sensibilisation en matière de handicap ; Mise à disposition d'installations de loisirs permettant des mises en situation de handicap pour favoriser la compréhension de différents types de handicap ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif permettant la sensibilisation en matière de handicap.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.