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Marques déposées par monsieur Jean-Paul RIVET
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SOLEIL NOIR BLACK SUN SOL NEGRO SOLE NERO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL NOIR BLACK SUN SOL NEGRO SOLE NERO
Monsieur Jean-Paul RIVET

Numéro de dépôt :
1513580
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2009
SOLEIL NOIR BLACK SUN SOL NEGRO SOLE NERO de Jean-Paul RIVET

Présentation de la marque SOLEIL NOIR BLACK SUN SOL NEGRO SOLE NERO

Déposée le 6 février 1989 par monsieur Jean-Paul RIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL NOIR BLACK SUN SOL NEGRO SOLE NERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Paul RIVET domicilié(e) demeurant à ALBERTVILLE (73200), 4 rue de l'Abérut (dossier no 2102100) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, maître PIERRE KIRSCHER Avocat domicilié(e) (dossier no 2102100) - France.

La marque SOLEIL NOIR BLACK SUN SOL NEGRO SOLE NERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL NOIR BLACK SUN SOL NEGRO SOLE NERO est expirée depuis le 6 février 2009.


Monsieur Jean-Paul RIVET - demeurant à ALBERTVILLE (73200), 4 rue de l'Abérut (dossier no 2102100) - France


maître PIERRE KIRSCHER Avocat - (dossier no 2102100) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1997 n°2102100 - Publication au BOPI 1997-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 20 octobre 1997 - Concession de licence n°244401 - Publication au BOPI 1997-10-20

Inscription le 20 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244400 - Publication au BOPI 1997-10-20

Inscription le 25 juillet 1997 - Saisie notifiée n°240550 - Publication au BOPI 1997-07-25

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