Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Paul Rességuier
/
SAS COMPAGNIE VINS DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAS COMPAGNIE VINS DE FRANCE
Jean-Paul Rességuier

Numéro de dépôt :
3606534
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAS COMPAGNIE VINS DE FRANCE de Jean-Paul Rességuier

Présentation de la marque SAS COMPAGNIE VINS DE FRANCE

Déposée le 22 octobre 2008 par Jean-Paul Rességuier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAS COMPAGNIE VINS DE FRANCE »

Le déposant est Jean-Paul Rességuier domicilié(e) Chalet Beloukha,3780 GSTAAD,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul Rességuier domicilié(e) Chalet Beloukha,3780 GSTAAD,Suisse - 03780 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Jean-Paul Rességuier a également déposé les autres marques suivantes : Perpétuelle , Grand Châtelain , La Barrique Perpétuelle , Méthode Rességuier , Oltis , Malbec L'Esprit Poète , Grand Châtelin , L'Esprit Poète , Réhabilitation Intégrée , La Dame


Jean-Paul Rességuier - Chalet Beloukha,3780 GSTAAD,Suisse - Suisse


Jean-Paul Rességuier - Chalet Beloukha,3780 GSTAAD,Suisse - 03780 - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513286 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.