Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean Paul PIERREL
/
BATI PROCONFORT LES COMPETENCES ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI PROCONFORT LES COMPETENCES ASSOCIES
Jean Paul PIERREL

Numéro de dépôt :
97669458
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2007

Présentation de la marque BATI PROCONFORT LES COMPETENCES ASSOCIES

Déposée le 13 mars 1997 par Jean Paul PIERREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATI PROCONFORT LES COMPETENCES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est Jean Paul PIERREL, domicilié(e) 550 Chemin des Combes, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul PIERREL - France.

La marque BATI PROCONFORT LES COMPETENCES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI PROCONFORT LES COMPETENCES ASSOCIES est expirée depuis le 13 mars 2007.


Jean Paul PIERREL - 550 Chemin des Combes, 06600 ANTIBES - France


Jean Paul PIERREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Construction - rénovation entretien du bâtiment isolation - protection aménagements.