Marque expirée - Marque en non vigueur
S.P.L.A. Schedule-controlled Processing Logic Array
Numéro de dépôt :
3532113
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/10/2017
Présentation de la marque S.P.L.A. Schedule-controlled Processing Logic Array
Déposée le 19 octobre 2007 par Jean Paul PETROLLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « S.P.L.A. Schedule-controlled Processing Logic Array »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.L.A. Schedule-controlled Processing Logic Array est expirée depuis le 19 octobre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47