Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALVAC
JEAN-PAUL PERNOUD

Numéro de dépôt :
94527037
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque ALVAC

Déposée le 30 juin 1994 par JEAN-PAUL PERNOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est JEAN-PAUL PERNOUD, domicilié(e) 106, AVENUE OLIVIER D'ORMESSON, 94490 ORMESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL PERNOUD - France.

La marque ALVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVAC est expirée depuis le 30 juin 2004.

JEAN-PAUL PERNOUD a également déposé les autres marques suivantes : ALKYN , SUNMAT


JEAN-PAUL PERNOUD - 106, AVENUE OLIVIER D'ORMESSON, 94490 ORMESSON - France


JEAN-PAUL PERNOUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

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