Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVIT
Monsieur Jean-Paul PAYET-GODEL

Numéro de dépôt :
1071785
Date de dépôt :
16/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTIVIT

Déposée le 16 octobre 1978 par monsieur Jean-Paul PAYET-GODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTIVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Paul PAYET-GODEL domicilié(e) 17 Avenue Vion-Whitcomb 75016 PARIS, $Madame Christiane DEVOS 34 Boulevard Albert 1er, 54000 NANCY, $Monsieur Pierre-Antoine GABRIELLI, Résidence Ornano 20200 BASTIA, $Monsieur Olivier GABRIELLI "Les Toretes" Bâtiment A, 20200 BASTIA. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD & G. CHAMBON. - France.

La marque ACTIVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ACTIVIT est expirée depuis le 16 octobre 1988.


Monsieur Jean-Paul PAYET-GODEL - 17 Avenue Vion-Whitcomb 75016 PARIS, $Madame Christiane DEVOS 34 Boulevard Albert 1er, 54000 NANCY, $Monsieur Pierre-Antoine GABRIELLI, Résidence Ornano 20200 BASTIA, $Monsieur Olivier GABRIELLI "Les Toretes" Bâtiment A, 20200 BASTIA. - France


R. CHENARD & G. CHAMBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Inscription - Transmission de propriété n°122026 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°115942 - Publication au BOPI

Matières absorbantes telles que charbons absorbants, gels, terres pour l'épuration, la décoloration et le filtrage des liquides ou des gaz ainsi que l'absorption des vapeurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.