Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POMME DE PAUL
M. Jean Paul Muntz-Berger

Numéro de dépôt :
4118506
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2024
LA POMME DE PAUL de Jean Paul Muntz-Berger

Présentation de la marque LA POMME DE PAUL

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par monsieur Jean Paul Muntz-Berger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA POMME DE PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Jean Paul Muntz-Berger domicilié(e) Route de Rezac, La ferme du Chateau de Lesnerac - 44500 - La Baule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Paul Muntz-Berger domicilié(e) Route de Rezac, La ferme du Chateau de Lesnerac - 44500 - La Baule - France.

La marque LA POMME DE PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME DE PAUL est expirée depuis le 16 septembre 2024.

Jean Paul Muntz-Berger a également déposé les autres marques suivantes : LA FRENCH TONIC WATER , LE TONIC FRANCAIS , THE FRENCH TONIC , S'il vous plaît , LA FRENCH , LA FRENCH S'IL VOUS PLAIT


M. Jean Paul Muntz-Berger - Route de Rezac, La ferme du Chateau de Lesnerac - 44500 - La Baule - France


M. Jean Paul Muntz-Berger - Route de Rezac, La ferme du Chateau de Lesnerac - 44500 - La Baule - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.