Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRENCH S'IL VOUS PLAIT
Jean-Paul Muntz-Berger

Numéro de dépôt :
4370761
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2027
LA FRENCH S\'IL VOUS PLAIT de Jean-Paul Muntz-Berger

Présentation de la marque LA FRENCH S'IL VOUS PLAIT

Déposée le 22 juin 2017 par Jean-Paul Muntz-Berger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FRENCH S'IL VOUS PLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est Jean-Paul Muntz-Berger domicilié(e) La Ferme du Château de La Baule, 424 chemin de Lesnerac - 44500 - LA BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA FRENCH S'IL VOUS PLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRENCH S'IL VOUS PLAIT arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.

Jean-Paul Muntz-Berger a également déposé les autres marques suivantes : LA FRENCH TONIC WATER , LA POMME DE PAUL , LE TONIC FRANCAIS , THE FRENCH TONIC , S'il vous plaît , LA FRENCH


Jean-Paul Muntz-Berger - La Ferme du Château de La Baule, 424 chemin de Lesnerac - 44500 - LA BAULE - France


TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 31 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°744565 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-31

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de fruits, boissons au jus de fruits et smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; bières ; limonades ; sodas : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.