Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PA LES PAVILLONS DE L'ATLANTIQUE
Numéro de dépôt :
1506614
Date de dépôt :
02/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1999
Présentation de la marque PA LES PAVILLONS DE L'ATLANTIQUE
Déposée le 2 janvier 1989 par monsieur Jean-Paul MOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PA LES PAVILLONS DE L'ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PA LES PAVILLONS DE L'ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Paul MOULET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49921 - Publication au BOPI 1990-12-07