Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Paul MONTENOT
/
TRIBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBELLE
Monsieur Jean-Paul MONTENOT

Numéro de dépôt :
99795193
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque TRIBELLE

Déposée le 2 juin 1999 par monsieur Jean-Paul MONTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est monsieur Jean-Paul MONTENOT domicilié(e) 7 Avenue Niel, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul MONTENOT - France.

La marque TRIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBELLE est expirée depuis le 2 juin 2009.

Jean-Paul MONTENOT a également déposé les autres marques suivantes : GRECIMMO.FR , DIANALMA


Monsieur Jean-Paul MONTENOT - 7 Avenue Niel, 75017 PARIS - France


Monsieur Jean-Paul MONTENOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Matériel de nettoyage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.