Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ampool l,Ampool ampool l,ampool
M. Jean-Paul Milhé
Mme. Evelyne milhé
Mme. Corinne Fouquet-Dournois
M. guillaume dounois

Numéro de dépôt :
4201437
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2025
Ampool l,Ampool ampool l,ampool de Jean-Paul Milhé

Présentation de la marque Ampool l,Ampool ampool l,ampool

Déposée par voie électronique le 3 août 2015 par monsieur Jean-Paul Milhé, madame Evelyne milhé, madame Corinne Fouquet-Dournois, monsieur guillaume dounois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ampool l,Ampool ampool l,ampool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Les déposants sont monsieur Jean-Paul Milhé domicilié(e) 4 rue de la corne - 58240 - Chantenay saint imbert - France, madame Evelyne milhé domicilié(e) 30 rue de lugeol - 33000 - Bordeaux - France, madame Corinne Fouquet-Dournois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - Le bouscat - France, monsieur guillaume dounois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul Milhé domicilié(e) 4 rue de la corne - 58240 - Chantenay saint imbert - France.

La marque Ampool l,Ampool ampool l,ampool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ampool l,Ampool ampool l,ampool arrivera à expiration en date du 3 août 2025.


M. Jean-Paul Milhé - 4 rue de la corne - 58240 - Chantenay saint imbert - France

Mme. Evelyne milhé - 30 rue de lugeol - 33000 - Bordeaux - France

Mme. Corinne Fouquet-Dournois - 121 avenue jules guesde - 33110 - Le bouscat - France

M. guillaume dounois - 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France


M. Jean-Paul Milhé - 4 rue de la corne - 58240 - Chantenay saint imbert - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).