Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LMeD
Jean-Paul MICHEL, Agissant pour le compte de la société "LMeD" en cours de formation
Eric DARMIGNY, Agissant pour le compte de la société "LMeD" en cours de formation
Rodolphe LIZANET, Agissant pour le compte de la société "LMeD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3767584
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LMeD de Jean-Paul MICHEL

Présentation de la marque LMeD

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par Jean-Paul MICHEL, Eric DARMIGNY, Rodolphe LIZANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LMeD »

Les déposants sont Jean-Paul MICHEL, Agissant pour le compte de la société "LMeD" en cours de formation domicilié(e) 483 Chemin des Méjeans - 13122 - Ventabren - France, Eric DARMIGNY, Agissant pour le compte de la société "LMeD" en cours de formation domicilié(e) 7 Rue des Tulipiers - 13080 - Luynes - France, Rodolphe LIZANET, Agissant pour le compte de la société "LMeD" en cours de formation domicilié(e) 28 Rue Jules Cantini - 13006 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul MICHEL domicilié(e) 483 Chemin des Méjeans - 13122 - Ventabren - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Jean-Paul MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LMeD


Jean-Paul MICHEL, Agissant pour le compte de la société "LMeD" en cours de formation - 483 Chemin des Méjeans - 13122 - Ventabren - France

Eric DARMIGNY, Agissant pour le compte de la société "LMeD" en cours de formation - 7 Rue des Tulipiers - 13080 - Luynes - France

Rodolphe LIZANET, Agissant pour le compte de la société "LMeD" en cours de formation - 28 Rue Jules Cantini - 13006 - Marseille - France


Jean-Paul MICHEL - 483 Chemin des Méjeans - 13122 - Ventabren - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550412 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).