EMISSAIRE
Présentation de la marque EMISSAIRE
Déposée le 9 janvier 1991 par JEAN-PAUL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMISSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMISSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMISSAIRE est expirée depuis le 9 janvier 2011.
JEAN-PAUL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187497 - Publication au BOPI 2000-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40