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Marques déposées par Jean Paul MASSE
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OPTICAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTICAR
Jean Paul MASSE
Pierre MAJORAL

Numéro de dépôt :
3741214
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2020
OPTICAR de Jean Paul MASSE

Présentation de la marque OPTICAR

Déposée par voie électronique le 26 mai 2010 par Jean Paul MASSE et Pierre MAJORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Les déposants sont Jean Paul MASSE domicilié(e) 89 Avenue Jean Jaures - 66170 - MILLAS - France et Pierre MAJORAL domicilié(e) 3 du puits qui chante - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul MASSE domicilié(e) 89 Avenue Jean Jaures - 66170 - MILLAS - France.

La marque OPTICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTICAR est expirée depuis le 26 mai 2020.


Jean Paul MASSE - 89 Avenue Jean Jaures - 66170 - MILLAS - France

Pierre MAJORAL - 3 du puits qui chante - 66000 - PERPIGNAN - France


Jean Paul MASSE - 89 Avenue Jean Jaures - 66170 - MILLAS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ;

Purification de l'air ; Production d'énergie.