Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLES BAYLE
Monsieur Jean-Paul MAGREZ

Numéro de dépôt :
95562744
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2005

Présentation de la marque MEUBLES BAYLE

Déposée le 9 mars 1995 par monsieur Jean-Paul MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEUBLES BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est monsieur Jean-Paul MAGREZ domicilié(e) 6 rue du Minon, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque MEUBLES BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLES BAYLE est expirée depuis le 9 mars 2005.

Jean-Paul MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLE


Monsieur Jean-Paul MAGREZ - 6 rue du Minon, 33700 MERIGNAC - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Meubles, tables et tablettes, sièges, chaises, fauteuils, canapés, buffets, placards, bureaux, crédences, consoles, salons, enfilades, coffres et coffrets, literie, sommiers, matelas, meubles jardinières, cadres et baguettes d'encadrement, étagères et rayonnages, vitrines, secrétaires et bibliothèques, glaces (miroirs); cadres produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; tissus d'ameublement, linge de maison, couvertures de lit, couvre-pieds, rideaux et embrasses de matière textile, couvertures de tables, tentures murales en matière textile, rideaux en matière textile ou en matière plastique, stores en matière textile.Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols et de murs, tentures murales non en matière textile.Appareils d'éclairage, lampes, luminaires et lampadaires, appliques, spots d'éclairage, globes et tubes de lampes, lampions et lanternes.Verrerie, porcelaine et faïence, non compris dans d'autres classes, poteries

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.