Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRAINAC
Monsieur Jean-Paul LUCHE

Numéro de dépôt :
1372116
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque DRAINAC

Déposée le 26 septembre 1986 par monsieur Jean-Paul LUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAINAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Paul LUCHE domicilié(e) 5 Route de Boiscommun, 45340 BEAUNE LA ROLANDE (dossier no 2070685) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2070685) - France.

La marque DRAINAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAINAC est expirée depuis le 26 septembre 2006.


Monsieur Jean-Paul LUCHE - 5 Route de Boiscommun, 45340 BEAUNE LA ROLANDE (dossier no 2070685) - France


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2070685) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1996 n°2070685 - Publication au BOPI 1996-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Draps, tissus et feutres filtrants. Feutres de drainage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).