Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GITANERIE
Jean Paul LOUCHART

Numéro de dépôt :
95602780
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque LA GITANERIE

Déposée le 26 décembre 1995 par la société Jean Paul LOUCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GITANERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société Jean Paul LOUCHART domicilié(e) 22, rue du Général de Gaulle, 62840 LAVENTIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 369 100 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. H. PERDRIEL/co TRIGANO - France.

La marque LA GITANERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GITANERIE est expirée depuis le 26 décembre 2005.

Jean Paul LOUCHART a également déposé les autres marques suivantes : RESICENTER , RESIDEAL , CARAVABOUM , RESIMOBIL , LOUCHART , RESIDIS


Jean Paul LOUCHART - 22, rue du Général de Gaulle, 62840 LAVENTIE - France - SIREN 369100979


Mme. H. PERDRIEL/co TRIGANO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Tissus à usage textile couvertures de lit et de table; Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.