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Marques déposées par Jean-Paul Levan N.V./S.A. (société de droit belge
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LE CHAULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAULE
Jean-Paul Levan N.V./S.A. (société de droit belge)

Numéro de dépôt :
97704699
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque LE CHAULE

Déposée le 18 novembre 1997 par Jean-Paul Levan N.V./S.A. (société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est Jean-Paul Levan N.V./S.A. (société de droit belge), domicilié(e) Neerstraat 18, 8580 AVELGEM BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE CHAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAULE est expirée depuis le 18 novembre 2007.

Jean-Paul Levan N.V./S.A. (société de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : DUNE


Jean-Paul Levan N.V./S.A. (société de droit belge) - Neerstraat 18, 8580 AVELGEM BELGIQUE - Belgique


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille; matières tinctoriales