Déposée le 29 octobre 1985 par monsieur Jean Paul LECHIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECOR SIVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean Paul LECHIEN domicilié(e) 17, rue D'Ormesson, 93800 EPINAY. - France.
La marque DECOR SIVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean Paul LECHIEN - 17, rue D'Ormesson, 93800 EPINAY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Cordes, ficelles filets découpés, matière de rembourage (crin, kapok, plumes, algues de mer, déchets de matériaux synthétiques) matières fibreuses brutes ou teintées en coton, laine soie, lin, fibres synthétiques ou artificielles (polyamide, polyester, viscose etc...) l'ensemble étant transformer en produits pour l'industrie et le batiment.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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