Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOR SIVIT
Monsieur Jean Paul LECHIEN

Numéro de dépôt :
1329388
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1995

Présentation de la marque DECOR SIVIT

Déposée le 29 octobre 1985 par monsieur Jean Paul LECHIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOR SIVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Paul LECHIEN domicilié(e) 17, rue D'Ormesson, 93800 EPINAY. - France.

La marque DECOR SIVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR SIVIT est expirée depuis le 29 octobre 1995.

Jean Paul LECHIEN a également déposé les autres marques suivantes : Zoé au pays des dangers , CINEMA F.M. , SIMULAUDIO , un monde de géants , TERRIEN T'es rien... , ITMATHERM , Ne restons pas sourd à l'écoute du bruit , La prévention c'est pas chiant , TECNO WALL , OÙ FINIT LA BIENTRAITANCE OÙ COMMENCE LA MALTRAITANCE


Monsieur Jean Paul LECHIEN - 17, rue D'Ormesson, 93800 EPINAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Cordes, ficelles filets découpés, matière de rembourage (crin, kapok, plumes, algues de mer, déchets de matériaux synthétiques) matières fibreuses brutes ou teintées en coton, laine soie, lin, fibres synthétiques ou artificielles (polyamide, polyester, viscose etc...) l'ensemble étant transformer en produits pour l'industrie et le batiment.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.