Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LOISIRS ET BIEN-ETRE"
Jean-Paul LE ROUILLE

Numéro de dépôt :
92419172
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque "LOISIRS ET BIEN-ETRE"

Déposée le 13 mai 1992 par Jean-Paul LE ROUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LOISIRS ET BIEN-ETRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est Jean-Paul LE ROUILLE, domicilié(e) 39, rue Duguay Trouin, 22590 PORDIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul LE ROUILLE - France.

La marque "LOISIRS ET BIEN-ETRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LOISIRS ET BIEN-ETRE" est expirée depuis le 13 mai 2002.

Jean-Paul LE ROUILLE a également déposé les autres marques suivantes : EA "EDITIONS ARMORIC" , "LES EDITIONS D'ARMOR" , EDIFLASH , PROMO ANNONCES


Jean-Paul LE ROUILLE - 39, rue Duguay Trouin, 22590 PORDIC - France


Jean-Paul LE ROUILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Imprimerie de revues Edition de livres (Magazine mensuel)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.