Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS ROQUINE
Monsieur Jean-Paul LANDREAU

Numéro de dépôt :
4638991
Date de dépôt :
14/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2030
CLOS ROQUINE de Jean-Paul LANDREAU

Présentation de la marque CLOS ROQUINE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par monsieur Jean-Paul LANDREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS ROQUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Paul LANDREAU domicilié(e) Chemin TEILLERIA - 64200 - ARCANGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul LANDREAU domicilié(e) Chemin TEILLERIA - 64200 - ARCANGUES - France.

La marque CLOS ROQUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS ROQUINE arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.


Monsieur Jean-Paul LANDREAU - Chemin TEILLERIA - 64200 - ARCANGUES - France


Monsieur Jean-Paul LANDREAU - Chemin TEILLERIA - 64200 - ARCANGUES - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 21 septembre 2020 - Retrait partiel n°795686 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.