Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Porc au sarrasin
Monsieur JEAN-PAUL LANCIEN
Madame FLORENCE DELALANDE
Monsieur PHILIPPE RAOULT

Numéro de dépôt :
4413369
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Porc au sarrasin de JEAN-PAUL LANCIEN

Présentation de la marque Porc au sarrasin

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par monsieur JEAN-PAUL LANCIEN, madame FLORENCE DELALANDE, monsieur PHILIPPE RAOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Porc au sarrasin »

Les déposants sont monsieur JEAN-PAUL LANCIEN domicilié(e) 2 LAN THEPOT - 22200 - POMMERIT LE VICOMTE - France, madame FLORENCE DELALANDE domicilié(e) Les Broussettes - 22250 - TREDIAS - France, monsieur PHILIPPE RAOULT domicilié(e) KERAVEL - 22320 - LE HAUT CORLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Florence DELALANDE domicilié(e) Les Broussettes - 22250 - TREDIAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

JEAN-PAUL LANCIEN a également déposé les autres marques suivantes : Gourmet des blés noirs , Le Porc des Blés Noirs


Monsieur JEAN-PAUL LANCIEN - 2 LAN THEPOT - 22200 - POMMERIT LE VICOMTE - France

Madame FLORENCE DELALANDE - Les Broussettes - 22250 - TREDIAS - France

Monsieur PHILIPPE RAOULT - KERAVEL - 22320 - LE HAUT CORLAY - France


Madame Florence DELALANDE - Les Broussettes - 22250 - TREDIAS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 16 novembre 2018 - Rejet total n°738581 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.