Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTI-TOAST
Jean-Paul LAFRAGETTE

Numéro de dépôt :
3273162
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/02/2014
TARTI-TOAST de Jean-Paul LAFRAGETTE

Présentation de la marque TARTI-TOAST

Déposée le 12 février 2004 par Jean-Paul LAFRAGETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TARTI-TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est Jean-Paul LAFRAGETTE domicilié(e) 74, Av. Carnot,33200 BORDEAUX - 33200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES OCEANIQUES domicilié(e) BP 134,29833 CARHAIX PLOUGUER - 29833 - France.

La marque TARTI-TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTI-TOAST est expirée depuis le 12 février 2014.

Jean-Paul LAFRAGETTE a également déposé les autres marques suivantes : PERLE ROUGE , HIPPOCAMPE , DRINKS PACK , SEA HORSE , PERLE BLANCHE , TARTI-SNACK , BRENNUS , MEDULIO , GREEN GAZELLES , B.B. BULLES & BUBBLES


Jean-Paul LAFRAGETTE - 74, Av. Carnot,33200 BORDEAUX - 33200 - France


LES OCEANIQUES - BP 134,29833 CARHAIX PLOUGUER - 29833 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Viande, poisson, volaille et gibier. Sandwiches, sauces, condiments. Produits agricoles, horticoles et Forestiers, ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.