Marque enregistrée - Marque en vigueur

French Rivier'Art
Monsieur Jean-Paul KIPPER

Numéro de dépôt :
4557526
Date de dépôt :
06/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2029
French Rivier\'Art de Jean-Paul KIPPER

Présentation de la marque French Rivier'Art

Déposée par voie électronique le 6 juin 2019 par monsieur Jean-Paul KIPPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « French Rivier'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Paul KIPPER domicilié(e) 12 Rue Alphonse DAUDET - 06560 - Valbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul KIPPER domicilié(e) 12 Rue Alphonse DAUDET - 06560 - Valbonne - France.

La marque French Rivier'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Rivier'Art arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.


Monsieur Jean-Paul KIPPER - 12 Rue Alphonse DAUDET - 06560 - Valbonne - France


Monsieur Jean-Paul KIPPER - 12 Rue Alphonse DAUDET - 06560 - Valbonne - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.