Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENCES POUR CONFIDENCES
Monsieur Jean-Paul JUBINEAU

Numéro de dépôt :
93458849
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque CONFIDENCES POUR CONFIDENCES

Déposée le 10 mars 1993 par monsieur Jean-Paul JUBINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIDENCES POUR CONFIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est monsieur Jean-Paul JUBINEAU domicilié(e) 12 Bis, rue Lamennais, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque CONFIDENCES POUR CONFIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCES POUR CONFIDENCES est expirée depuis le 10 mars 2003.

Jean-Paul JUBINEAU a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDENCES , AU PERE LA CHAISE , CASSIOPEE , SEATY


Monsieur Jean-Paul JUBINEAU - 12 Bis, rue Lamennais, 75008 PARIS - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques