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Marques déposées par monsieur Jean Paul JUBINEAU
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CONFIDENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENCES
Monsieur Jean Paul JUBINEAU

Numéro de dépôt :
92412882
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque CONFIDENCES

Déposée le 31 mars 1992 par monsieur Jean Paul JUBINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est monsieur Jean Paul JUBINEAU domicilié(e) 12 Bis, rue Lamennais, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque CONFIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCES est expirée depuis le 31 mars 2002.

Jean Paul JUBINEAU a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDENCES POUR CONFIDENCES , AU PERE LA CHAISE , CASSIOPEE , SEATY


Monsieur Jean Paul JUBINEAU - 12 Bis, rue Lamennais, 75008 PARIS - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques F