Accueil marques.expert
/
Marques déposées par jean-paul josé BOUYSSET
/
JPB CLOS DE FANTOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

JPB CLOS DE FANTOU
jean-paul josé BOUYSSET

Numéro de dépôt :
3476594
Date de dépôt :
24/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/01/2017
JPB CLOS DE FANTOU de jean-paul josé BOUYSSET

Présentation de la marque JPB CLOS DE FANTOU

Déposée le 24 janvier 2007 par jean-paul josé BOUYSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JPB CLOS DE FANTOU »

Le déposant est jean-paul josé BOUYSSET domicilié(e) Fantou,46140 CASTELFRANC - 46140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-paul josé BOUYSSET domicilié(e) Fantou,46140 CASTELFRANC - 46140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPB CLOS DE FANTOU est expirée depuis le 24 janvier 2017.


jean-paul josé BOUYSSET - Fantou,46140 CASTELFRANC - 46140 - France


jean-paul josé BOUYSSET - Fantou,46140 CASTELFRANC - 46140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.