Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Paul JEUNET
M. Jean Paul JEUNET

Numéro de dépôt :
3974655
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
Jean-Paul JEUNET de Jean Paul JEUNET

Présentation de la marque Jean-Paul JEUNET

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par monsieur Jean Paul JEUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean-Paul JEUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Jean Paul JEUNET domicilié(e) 9 Rue de l'hotel de Ville - 39600 - ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne PROST domicilié(e) 19 Rue Lafayette - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

La marque Jean-Paul JEUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Paul JEUNET est expirée depuis le 15 janvier 2023.


M. Jean Paul JEUNET - 9 Rue de l'hotel de Ville - 39600 - ARBOIS - France


Mme. Anne PROST - 19 Rue Lafayette - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 5 décembre 2018 - Changement d'adresse n°739820 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; pensions pour animaux.