Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par JEAN PAUL JACQUEMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FABRIQUE EN 9 MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est JEAN PAUL JACQUEMET domicilié(e) 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PAUL JACQUEMET domicilié(e) 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France.
La marque FABRIQUE EN 9 MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN PAUL JACQUEMET - 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France
JEAN PAUL JACQUEMET - 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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