Marque expirée - Marque en non vigueur

DOLTITANE
JEAN-PAUL JACQUEMET

Numéro de dépôt :
3619420
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
DOLTITANE de JEAN-PAUL JACQUEMET

Présentation de la marque DOLTITANE

Déposée le 22 décembre 2008 par JEAN-PAUL JACQUEMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLTITANE »

Le déposant est JEAN-PAUL JACQUEMET domicilié(e) 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET,83100 TOULON - 83100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL JACQUEMET domicilié(e) 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET,83100 TOULON - 83100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLTITANE est expirée depuis le 22 décembre 2018.

JEAN-PAUL JACQUEMET a également déposé les autres marques suivantes : MAMAN D'AUJOURD'HUI , BEBE D AMOUR , FABRIQUE EN 9 MOIS , GEMBIA BOLA , MA PLUS BELLE CREATION , BAYI BOLA , FIGALIA , PROMESSE D'AMBRE , PIC ' OFF , BEBE A CROQUER


JEAN-PAUL JACQUEMET - 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET,83100 TOULON - 83100 - France


JEAN-PAUL JACQUEMET - 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET,83100 TOULON - 83100 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.