Déposée par voie électronique le 30 juin 2015 par monsieur Jean-Paul HEVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXQUIS MOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est monsieur Jean-Paul HEVIN domicilié(e) 29 avenue de la Motte Picquet - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque EXQUIS MOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Paul HEVIN - 29 avenue de la Motte Picquet - 75007 - Paris - France
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Papier, carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, papiers pour appareils enregistreurs. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; publications, livres, ouvrages, magazines, guides, notamment consacrés aux produits et recettes de cuisine à base de chocolat, produits à base de cacao, de chocolat au lait, confiserie, caramels, bonbons, biscuits, crèmes glacées, glaces alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, fondants au chocolat, macarons ; gâteaux, pâtisseries, pralines, sucreries, tartes ; boites de présentation en carton et en papier, boites de dégustation en carton et en papier, pour produits alimentaires en particulier de produits à base de chocolat, de produits à base de cacao, de chocolat au lait, de confiserie, de caramels, de bonbons, de biscuits, de crèmes glacées, de glaces alimentaires, de décorations comestibles pour gâteaux, de fondants au chocolat, de macarons ; de gâteaux, de pâtisseries, de pralines, de sucreries, de tartes ;
Sucre, cacao, produits à base de cacao, chocolat, produits à base de chocolat, chocolat au lait, chocolat chaud, chocolat en poudre, chocolats fourrés, barres de chocolat, bonbons au chocolat, pépites de chocolat, tablettes de chocolat, truffes au chocolat, confiserie, caramels, bonbons, biscuits, crèmes glacées, glaces alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, décorations en chocolat pour gâteaux, garnitures à base de chocolat pour gâteaux et tartes, desserts au chocolat, fondue au chocolat, mousses au chocolat, nappages au chocolat, fondants au chocolat, macarons, gâteaux, pâtisseries et confiserie, farine et préparations faites de céréales, pain, miels, sirop de mélasse, levure, pralines, sorbets, sucreries, tartes, yaourt glacé, boissons à base de chocolat, préparations à base de céréales, flocons de céréales séchées, pâtes sucrées à tartiner à base de chocolat, thé, boissons à base de thé, café ;
Promotion des ventes [pour des tiers] de chocolat et de produits à base de chocolat, de thé, de produits à base de thé, de cacao, de produits à base de cacao, de chocolat au lait, confiserie, caramels, bonbons, biscuits, crèmes glacées, glaces alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, fondants au chocolat, macarons ; gâteaux, pâtisseries, pralines, sorbets, sucreries, tartes, yaourt glacé, boissons à base de chocolats, préparations à base de céréales, flocons de céréales séchées, pâtes sucrées à tartiner à base de chocolat, boissons à base de thé, de café. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de chocolat et de produits à base de chocolat, de thé, de produits à base de thé, de cacao, de produits à base de cacao, de chocolat au lait, confiserie, caramels, bonbons, biscuits, crèmes glacées, glaces alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, fondants au chocolat, macarons ; gâteaux, pâtisseries, pralines, sorbets, sucreries, tartes, yaourt glacé, boissons à base de chocolats, préparations à base de céréales, flocons de céréales séchées, pâtes sucrées à tartiner à base de chocolat, boissons à base de thé, de café. Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de biens et de services pour d'autres entreprises) de chocolat et de produits à base de chocolat, de thé, de produits à base de thé, de cacao, de produits à base de cacao, de chocolat au lait, confiserie, caramels, bonbons, biscuits, crèmes glacées, glaces alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, fondants au chocolat, macarons ; gâteaux, pâtisseries, pralines, sorbets, sucreries, tartes, yaourt glacé, boissons à base de chocolats, préparations à base de céréales, flocons de céréales séchées, pâtes sucrées à tartiner à base de chocolat, boissons à base de thé, de café. Démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, aide à la direction d'entreprises commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; publicité, location de temps publicitaire sur tout support de communication, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion et distribution d'échantillons ; décoration de vitrines. Prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises.
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