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Marques déposées par monsieur Jean-Paul HEUCHEL demeurant à
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PROCOTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOTEX
Monsieur Jean-Paul HEUCHEL demeurant à

Numéro de dépôt :
1534579
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
30/05/1999

Présentation de la marque PROCOTEX

Déposée le 30 mai 1989 par monsieur Jean-Paul HEUCHEL demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « PROCOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Paul HEUCHEL demeurant à domicilié(e) 68800 LEIMBACH, KURRENWEG - France.

La marque PROCOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOTEX est expirée depuis le 30 mai 1999.


Monsieur Jean-Paul HEUCHEL demeurant à - 68800 LEIMBACH, KURRENWEG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matérières ou en matières plastiques.Cordres, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textiles.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).