Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BACCHUS Appellation Graves de Vayres Controlée
Monsieur Jean Paul GRIMAL, "domaine la Crompe", 33870 VAYRES.

Numéro de dépôt :
1217947
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/10/1992

Présentation de la marque CHATEAU BACCHUS Appellation Graves de Vayres Controlée

Déposée le 15 octobre 1982 par monsieur Jean Paul GRIMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BACCHUS Appellation Graves de Vayres Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Paul GRIMAL - France.

La marque CHATEAU BACCHUS Appellation Graves de Vayres Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BACCHUS Appellation Graves de Vayres Controlée est expirée depuis le 15 octobre 1992.


Monsieur Jean Paul GRIMAL, "domaine la Crompe", 33870 VAYRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

VIN