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Marques déposées par Jean-Paul Grillet
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Gamay Content
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gamay Content
Jean-Paul Grillet

Numéro de dépôt :
4392912
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
Gamay Content de Jean-Paul Grillet

Présentation de la marque Gamay Content

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par Jean-Paul Grillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gamay Content » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Jean-Paul Grillet domicilié(e) Saint-Aigues - 69620 - BAGNOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GRILLET, Jean-Paul GRILLET domicilié(e) 1 Saint-Aigues - 69620 - BAGNOLS - France.

La marque Gamay Content a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamay Content arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.


Jean-Paul Grillet - Saint-Aigues - 69620 - BAGNOLS - France


EARL GRILLET, Jean-Paul GRILLET - 1 Saint-Aigues - 69620 - BAGNOLS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Vins bénéficiant des appellations d’origine protégées « Anjou Gamay », « Anjou Gamay nouveau ou primeur », « Bourgogne Gamay rouge », « Bugey rouge Gamay », « Saint-Aubin premier cru Le Bas de Gamay à l'Est blanc », « Saint-Aubin premier cru Sur Gamay blanc » et « Saint-Aubin premier cru Sur Gamay rouge ».