Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAFRAIS Pisciculture d'Angreville
Numéro de dépôt :
1747827
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
EU LE TREPORT
Date d'expiration :
11/03/1997
Présentation de la marque AQUAFRAIS Pisciculture d'Angreville
Déposée le 11 mars 1987 par Jean-Paul GRAVANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EU LE TREPORT), la marque française « AQUAFRAIS Pisciculture d'Angreville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUAFRAIS Pisciculture d'Angreville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFRAIS Pisciculture d'Angreville est expirée depuis le 11 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12